Mentions légale

Exploitant du présent site Web et responsable de son contenu conformément à la loi allemande sur les télémédias (TMG)

IKB Industrieplanung GmbH

Nachtigallenstrasse 15
D-57589 Pracht
Allemagne

Téléphone: (+49) 02682 9524-0
Fax: (+49) 02682 9524-24

E-mail: info@ikb-planung.de
Internet: www.ikb-planung.de, www.ikb-engineering.com et www.ikb-planung.com

Gérant habilité à représenter la société et Contact: Dr. Peter-Dirk Bergerhoff et Uwe Ragnit (Adresse comme ci-dessus)

Immatriculation

Tribunal chargé de la tenue du registre du commerce et des sociétés: Tribunal d’instance de Neuwied
Numéro d’immatriculation : HRB 2734

TVA

Identifiant TVA conformément au § 27 a de la loi relative à la taxe sur le chiffre d’affaires : DE 156494621

Responsable du contenu en vertu du § 55 al. 2 du Traité sur la radiodiffusion

IKB Industrieplanung GmbH
Nachtigallenstraße 15
57589 Pracht

Règlement des litiges

Nous ne sommes ni disposés, ni tenus de participer aux procédures de règlement des différends devant une commission de conciliation des consommateurs.

Responsabilité relative au contenu

En notre qualité de prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 al. 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), du contenu se trouvant sur ces pages conformément aux lois générales en vigueur. En vertu des §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en notre qualité de prestataire de services, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées ni de rechercher des faits indiquant une activité illégale.

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Il n’est toutefois pas possible d’effectuer un contrôle permanent du contenu des sites reliés sans indice concret d’une infraction à la loi. Nous retirerons immédiatement les liens de ce type dès que nous aurons connaissance de telles infractions.

Droits d’auteur

Les contenus et les œuvres réalisés par les exploitants du site sont protégés sur ces pages par le droit d’auteur allemand. La reproduction, l’utilisation, la diffusion et toute autre forme d’exploitation n’entrant pas dans les limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit des auteurs ou créateurs concernés. Les téléchargements et copies des pages de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

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